Préambule
Ces conditions régissent les ventes de Le Tibétain de bols tibétains et accessoires associés.
1. Champ d’Application
Ces CGV s’appliquent à toutes les ventes effectuées via notre site internet, destinées à être livrées exclusivement en France.
2. Commandes
La confirmation de commande implique l’acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur notre site internet. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel.
4. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
5. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire ou autre moyen indiqué sur le site.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation française, les clients bénéficient d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.
8. Garanties et Responsabilité
[Nom de votre entreprise] est tenu des défauts de conformité du produit dans le cadre de la garantie légale de conformité et des défauts cachés du produit vendu.
9. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et sont destinées à l’usage interne de Le Tibétain.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site de Le Tibétain sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Le Tibétain.
11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Modifications des CGV
Le Tibétain se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment.